LE GRAND JUGE RÉGNIER DUC DE MASSA (1)
Le 15 août 1809, un décret signé de Napoléon ler, au quartier-général impérial de Schoenbrunn, conférait « a notre cher et bien aimé Claude-Ambroise Régnier, Grand Juge, Ministre de la Justice, Grand-Aigle de la Légion d'honneur, comte de l'Empire, né a Blamont, le 5 novembre 1746, le titre de duc de Massadi-Carrara », et ce, était-il ajouté, « en vue-de récompenser le zèle, le dévouement et la fidélité dont il nous a donné des preuves dans le ministère important dont nous l'avons chargé ».
Portrait de Claude-Ambroise Regnier
(source : base Joconde n°50160001294)
Par décret de même date, il était nommé sept autres ducs (2), et dans une lettre confidentielle au'prince Cambacérés, l'Empereur spécifiait que les ministres désignés, à l'exception d'un seul, étaient de la fondation du gouvernement et le servaient depuis dix ans.
Régnier en effet, ministre depuis le 15 septembre 1802, était conseiller d'Etat dès la mise en vigueur de la Constitution de l'an VIII. A cette époque, il terminait sa vie politique pour se donner entièrement aux devoirs de ses nouvelles charges administratives et collaborer dans une large part a la réorganisation de la France. La tempête qui avait balayé toutes les institutions de son pays n'avait pas ébranlé sa foi dans l'ordre et la justice, sources principales de la prospérité des peuples ; et, n'ayant pu durant son passage à l'Assemblée nationale. a la Constituante et à la Législative se mettre en travers des événements pour sauvegarder la monarchie en réformant ses abus, du moins fit-il tous ses efforts sous le Directoire, comme membre ou comme président du Conseil des Anciens, pour arracher sa patrie a la ruine et la précipiter de force dans le parti de l'ordre (3).
Cette antipathie de l'anarchie, le futur Grand Juge l'avait dans le sang !
Aussi n'était-il pas Lorrain ? L'histoire du duché était là sous ses yeux pour lui rappelé ? et les misères des périodes de guerres étrangères ou de luttes intestines, et les bienfaits des périodes de calme et de sage administration. N'était-il pas Lorrain également pour chercher constamment a rajeunir des cadres vieillis ou des institutions surannées destinés a s'adapter a la perpétuelle évolution des moeurs et des idées ? D'autres Lorrains après lui, à diverses époques, ont posé les bases de sages réformes, et ils ont fait école.
Lorrain, le Grand Juge l'était bien ; né à Blâmont (4), sur les confins de la principauté de Salm, de Ambroise Régnier, receveur des domaines du Roi et de Marie-Françoise Thiry, il était petit-fils de Jean-Antoine Régnier (5), « procureur au bailliage de Saint-Diey-des-Vosges », et par sa mère, petit-fils de Jean-Baptiste Thiry, procureur du Roi en l'hôtel de ville de Blâmont.
C'est a Saint-Dié même qu'il commençait ses études sous la direction d'un oncle prêtre, l'abbé Régnier, curé de la paroisse principale, et à l'université de Strasbourg qu'il les terminait par l'obtention du diplôme de licencié ès-droit. Inscrit au Parlement depuis juillet 1765, il allait aussitôt faire l'apprentissage de la profession d'avocat au barreau de Lunéville. Tout paraissait donc devoir le fixer pour toujours en Lorraine, lorsqu'en 1769, le prince Louis de Salm-Salm l'attira a Senones, et en fit son conseiller et son procureur général, lui confiant l'administration de la principauté.
Armoiries de comte puis de duc de l'Empire de Claude-Ambroise Regnier
(source : Titres et armoiries du Premier Empire, CHAN)
Ce poste, le futur ministre de la Justice le quittait en 1773 pour reprendre sa première carrière, et c'est dans la capitale de la Lorraine qu'il vint exercer sa profession et qu'il sût se maintenir sans défaillance au premier rang des avocats de la chambre civile (6).
La Révolution de 1789 vint l'arracher au Barreau et le lancer dans la vie politique. Député par le Tiers-Etat, Régnier alla représenter aux Etats-Généraux la circonscription de Nancy.
Partisan d'une monarchie que d'utiles réformes seraient venues rajeunir, tous ses votes devaient se ressentir de la plus grande modération ; profondément attaché à son pays d'origine qu'il avait connu autonome, il sut trouver dans ses sentiments patriotiques l'énergie nécessaire pour défendre les intérêts primordiaux de la terre lorraine, soit qu'il prenne la défense de la municipalité de Nancy et du marquis de Bouillé lors de la révolte de la garnison, soit qu'il s'efforce de conserver à la capitale de la Lorraine son ancien prestige et son titre de chef-lieu dont Metz cherche à la dépouiller (7) ; soit qu'il aplanisse les difficultés éprouvées par Nancy, dans le transport des blés destinés à son approvisionnement (8), soit enfin que, commissaire du gouvernement en Alsace et dans les Vosges avec de Custine et Chasset, après le départ de Louis XVI, il cherche à calmer les esprits surexcités.
La Législative ayant remis ses pouvoirs entre les mains de la Convention, Régnier regagne Nancy. Elu officier municipal, puis nommé président du Tribunal du district, il ne tarde pas à être destitué par les représentants en mission ; l'influence des idées du jour se faisait alors sentir en province et tous ne savaient s'y plier. Retiré dans sa campagne de Maxéville, vivant en dehors de la politique, il ne fut cependant pas à l'abri des dénonciations et des vengeances.
C'est alors que, cédant aux sollicitations des siens, il tente d'échapper au danger en mettant la frontière entre lui et ses ennemis. Il allait y réussir, lorsqu'il apprend l'arrestation de son père en son lieu et place ; sans hésiter il revient sur ses pas et accourt à Nancy réclamer pour lui seul la responsabilité de ses actes politiques et faire rendre la liberté à un vieillard septuagénaire. Emprisonné (9) aussitôt, il attend de longs mois que Thermidor, en entraînant la chute de Robespierre, vienne le délivrer (10).
Rendu à la vie politique, il est aussitôt élu membre du Conseil des Anciens. Là encore il s'efforce par une législation prudente de rendre à la France, dans la mesure du possible, le calme et la prospérité. Mais il est des époques dans la vie des peuples où l'anarchie arrivée à son comble ne peut plus être endiguée par des lois ! Des remèdes énergiques seuls sont alors capables d'enrayer le mal : « Vous avez tous senti comme moi la nécessité d'un grand coup d'état y écrivait-il à son gendre (11) quelques jours après la chute du Directoire ».
La participation de Régnier dans les journées de Brumaire fut considérable. Dès le début, il fut dans le secret de la conjuration, et il mit tout en oeuvre pour la faire aboutir, proposant et faisant adopter les décrets qui transféraient le Corps législatif à Saint-Cloud et le mettait sous la sauvegarde du général Bonaparte. Ses connaissances législatives étendues, ses capacités administratives, enfin son rôle important les 18 et 19 Brumaire lui valurent l'honneur de présider la Commission législative intermédiaire chargée de donner une constitution à la France.
Régnier la signait le 22 frimaire, an VIII. Simultanément élu sénateur et nommé conseiller d'Etat, chargé des Domaines, il opte pour cette dernière charge.
Pendant près de trois années il vient apporter une collaboration active à ce travail considérable qui a donné naissance au Code civil ; puis en dehors des travaux de sa charge il est, à différentes reprises, choisi pour présenter au Corps législatif d'importants projets de sénatus-consultes. C'est ainsi que le 4 floréal, an X (25 avril 1802), il développait avec chaleur devant le Sénat, les considérations qui amenaient le gouvernement à demander le vote de l'amnistie générale des émigrés.
Plus que toute autre région de la France, la Lorraine devait bénéficier de cette mesure, car nombreux étaient les Lorrains qui de l'autre côté de la frontière, attendaient impatiemment le signal du retour.
Mais de plus importantes fonctions lui étaient réservées. Le 15 septembre 1802 un arrêté du Premier Consul nommait le conseiller d'Etat Régnier, Grand Juge et Ministre de la Justice, et le chargeait également d'assurer le service du Ministère de la police générale qui venait d'être supprimé.
De ce dernier emploi, il avait hâte se se démettre ; outre qu'il se sentait peu d'aptitudes pour bien faire la police, ce ministère était ardemment convoité par celui qui venait d'en être dépossédé. Bien qu'il laissât au conseiller d'Etat Réal le soin de diriger les poursuites, Il n'en suivit pas moins avec zèle cette fameuse conspiration de l'an XII dans laquelle se trouvaient compromis des généraux républicains tels que Pichegru et Moreau et des royalistes tels que Cadoudal, Rivière et Polignac.
Le 12 juillet 1804, le Ministère de la police était rétabli et rendu à Fouché, et Régnier conservait, avec son titre de Grand Juge, le département de la justice. Il allait avoir 58 ans.
« Là, comme à la Constituante, comme aux Anciens, il apporta ce savoir de bon aloi, cette justesse de vue, ce bon sens, cet esprit d'équité, ce rôle laborieux qu'il tenait de notre Lorraine et de sa propre énergie » (12).
Il donna ses premiers soins à la réorganisation des institutions judiciaires de son pays, qu'une longue anarchie avait compromises. Deux mois après sa nomination, alors qu'il présidait à l'installation du Tribunal de Cassation, le Grand Juge s'était en quelque sorte tracé la ligne de conduite qui devait inspirer tous les actes de son long ministère. Il s'adressait ainsi aux membres de la Cour suprême (13) :
« Je n'ose ici parler de moi, leur dit-il, parce que je sens combien mes moyens sont inférieurs à mon zèle ; mais ce que je puis assurer du moins, c'est que je les consacrerai sans réserves à seconder vos efforts ; et si, par ma constante sollicitude je puis jamais contribuer à affermir le règne de la Justice et des Lois, j'éprouverai la plus douce satisfaction dont puisse jouir un citoyen qu'enflamme l'amour de son pays ».
Dès le début il ne s'était pas dissimulé l'importance de la tâche qui lui incombait, et il s'y était adonné avec ardeur.
« Régnier, devenu l'un des personnages les plus considérables de l'Empire, a le goût du travail, car il en faut pour rendre bonne justice à 130 départements, pour surveiller le personnel de plus de 500 tribunaux de première instance et de 36 cours impériales, pour introduire sans secousse dans les états annexés l'usage du code Napoléon, pour ménager les intérêts de ceux qui en tout lieu, vivent de la justice, régler leurs privilèges et punir leurs empiètements :
« Toute grâce émanant de l'Empereur est garantie par un parchemin signé par lui. Toute nomination à partir d'un certain grade est signée par lui. Nul travail d'avancement n'est approuvé sans renseignements pris par lui. A la Cour de cassation par exemple il s'est comme interdit de nommer un magistrat sans présentation émanée des chefs même de la Cour. Qu'on essaie d'imaginer d'après cela ce que représente le portefeuille de la justice (14) ».
Le premier soin du Grand Juge fut de replacer à la tête des cours impériales et des tribunaux l'ancienne magistrature dispersée, et par les noms placés en vedette, il semble bien que sa seule préoccupation fut de chercher le vrai mérite dans tous les partis.
La cour impériale de Nancy plus que toute autre eut part à sa sollicitude, et de tous les magistrats en exercice sous l'Empire, nombreux sont ceux qui apportèrent les vieilles traditions du parlement de Lorraine. C'est l'ancien président du parlement Jean-Baptiste-Charles de Collenel, placé à la tête de la première division au ministère ; c'est ensuite l'avocat Joseph-Arnould Henry, devenu premier Président ; ce sont les Saladin, les de Bouteiller, les Le Lorrain, nommés présidents ; puis Nicolas-François de Metz qui, rappelé de l'exil, est nommé procureur général tandis que son fils Emmanuel devient avocat-général ; ce sont encore les Charlot, les de Bazelaire, les de Bouvier, les Dubois de Riocourt, les Mourot, nommés conseillers ; ce sont enfin les Riston, les de Lahausse, les Roxart de la Salle, les Chippel, les de Chevers, les Jacqueminot. Tous après s'être distingués à divers titres au Parlement de Nancy avant la Révolution sont appelés à reconstituer la magistrature impériale lorraine.
Après onze années d'un labeur incessant, le duc de Massa songeait à se démettre de ses fonctions ; les premières atteintes d'un mal qui devait bientôt l'emporter l'avaient obligé à prendre un repos momentané. Une saison aux eaux de Bourbonne en juillet 1813 lui avait un instant donné l'illusion de la guérison, mais quelques mois après il sollicitait de l'Empereur sa retraite définitive.
Nommé Ministre d'Etat, un décret du 21 novembre 1813 lui donnait comme successeur le comte Molé, mais le repos tant souhaité allait cependant lui échapper, car son dévouement à la personne de Napoléon le poussait à accepter deux jours après la présidence du Corps législatif.
Les évènements n'étaient pas de nature à faciliter à l'ancien Grand Juge le mandat qui lui était dévolu. Une sourde hostilité provenant de l'inconstitutionnalité de sa nomination (15) lui aliéna de suite quelques membres influents. Pour la première fois les députés faisant preuve d'indépendance, tentaient de forcer la main à l'Empereur en le mettant dans l'obligation de conclure la paix.
Plus que tout autre, le duc de Massa devait sentir l'inopportunité de pareilles représentations : le territoire était envahi, il n'était plus temps de traiter avec l'ennemi. Ses efforts échouèrent devant les motions des Lainé, des Flaugergues, des Maine de Biran, auxquelles Napoléon devait répondre par la dissolution du Corps législatif. Par cet acte d'autorité, toute nouvelle tentative d'opposition paraissait supprimée.
Rassuré de ce côté, l'Empereur quittait Paris pour aller rejoindre l'armée dans les plaines de la Champagne et tenter de refouler l'envahisseur. Il avait auparavant institué Marie-Louise, régente de l'Empire et lui avait donné comme conseillers les ministres et grands dignitaires. La rapidité foudroyante avec laquelle se succédèrent les évènements ne devait donner qu'une existence éphémère à ce conseil de régence.
Mais il fut donné au duc de Massa de tenter de sauver l'Empire sinon l'Empereur. Près d'être investie la capitale demeurait-elle un lieu sûr pour l'Impératrice et le Roi de Rome ? La majorité du Conseil s'était prononcé pour le départ immédiat, lorsque s'adressant à Marie-Louise et lui rappelant le souvenir de son aïeule Marie-Thérèse qui par sa présence dans des moments difficiles, sut ranimer l'ardeur de son peuple, le duc de Massa conseilla le maintien du gouvernement dans la capitale et rallia les opinions opposées. Mais des ordres secrets de l'empereur au roi Joseph, lieutenant-général, devaient faire échouer cette décision et compromettre pour une bonne part l'héritage de Napoléon II !
Le 30 mars au soir, le gouvernement avait quitté Paris à la suite de l'Impératrice et de son fils, se dirigeant sur Blois, et la capitale, désormais livrée à l'intrigue des partis, était à la merci des alliés.
Plus que les défaites de la Grande-Armée, les trahisons successives des Talleyrand, des Fouché, des Marmont précipitèrent la chute du régime. La déchéance de Napoléon prononcée par des Chambres réduites de moitié entraina la nomination d'un gouvernement provisoire et précéda de quelques jours l'abdication.
De Blois, le duc de Massa accourut à Paris reprendre la présidence du Corps législatif, mais son acte d'adhésion au nouvel ordre de choses ne put faire oublier à ceux qui détenaient le pouvoir son dévouement au régime impérial ! Il fut écarté systématiquement du gouvernement.
Débarrassé du fardeau des responsabilités, il ne devait pas jouir longtemps du repos que les événements lui permettaient enfin de prendre. Après un court séjour à son château du Plessis-Piquet, puis à Rouen chez son ami Dupont (de l'Eure), il ne tardait pas à revenir à Paris. Mais sa santé fortement ébranlée par les derniers évènements donnait à sa famille des inquiétudes qui n'étaient que trop fondées ; le duc de Massa mourait à Paris en son hôtel de la rue de Choiseul, le 25 juin 1814, dans sa 68e année.
Les honneurs du Panthéon, suprême hommage rendu par le gouvernement de la Restauration au ministre d'une dynastie déchue, venaient couronner la carrière si longue et si bien remplie de Claude-Ambroise Régnier, comte de l'Empire, duc de Massa-di-Carrara, Grand Officier et Grand-Aigle de la Légion d'honneur, Sénateur, ancien Conseiller d'Etat, ancien Grand Juge et Ministre de la Justice, Ministre d'Etat, Président du Corps législatif.
Durant le cours d'une longue carrière de travail incessant, traversée par les bonnes et par les mauvaises fortunes, c'est au sein d'une famille unie que le duc de Massa allait chercher le repos et l'oubli momentané des lourdes responsabilités de sa charge. Et si de ce côté-là il fut durement éprouvé par la perte successive de plusieurs enfants (16), du moins eut-il la consolation d'entrevoir dans les deux qui lui restèrent la transmission des qualités de sa race. Dans les enfants de sa fille aînée, la baronne Thiry, ne voyait-il pas dés 1813 deux jeunes capitaines d'artillerie qui devaient terminer une carrière brillante sous le second empire comme généraux de division, après avoir exercé un commandement en chef devant l'ennemi (17) ; et dans le comte de Gronau, son fils, préfet de l'Oise, marié à la fille du maréchal Macdonald, duc de Tarente, n'entrevoyait-il pas le futur pair de France de la Restauration et de la Monarchie de juillet.
De tous les titres qui couronnèrent la longue carrière du duc de Massa, il ne pouvait en être ajouté de plus flatteur pour lui que la haute estime qu'il avait su inspirer à ses contemporains. Appelé à se prononcer sur la nomination de Régnier, comme ministre de la justice, le conseiller d'Etat Thibaudeau (18) avait répondu à Napoléon : « C'est un honnête homme. Vous ne pouviez pas faire un meilleur choix ».
Et plus tard le grand historien de la Révolution et de l'Empire (19) n'hésita pas à avancer que le duc de Massa fut un magistrat instruit, disert et un honnête homme.
Paul DELAVAL.
(1) Un travail plus complet sur le Grand Juge étant en préparation, l'auteur de cette notice serait reconnaissant aux personnes qui voudraient bien lui signaler ou lui communiquer toute pièce pouvant offrir de l'intérêt (Nancy, 30, rue des Bégonias).
(2) De Champagny, Clarke, Muet, Gaudin, Oudinot, Macdonald et Fouché.
(3) Coup d'Etat du 18 brumaire dont Régnier fut un des principaux instigateurs.
(4) Cf. Duvernoy. L'étal-civil du Grand Juge Régnier, duc de Massa (Journal de la Société d'archéologie lorraine du 7 juillet 1898) - et de Martimprey. Régnier, duc de Massa et sa famille (ibid. de juin 1888).
(5) Décédé le 10 décembre 1715 ; sa charge passa dans la suite â son dernier fils Charles qui mourait en 1755 âgé de 33 ans (Archives de l'état-civil de Saint-Dié).
(6) Cf. L. Adam : Etude sur trois gardes des sceaux nés en Lorraine : Réguler, dire de Massa ; Comte de Serre ; Henrion de Pansey, 1872. - Cf. également : A. Alexandre : Notice sur Claude-Ambroise Réguler, duc de Massa. (Discours de rentrée â la Cour d'Appel, 1853).
(7) Lettres des 26 et 30 janvier 1790. Archives de la Société d'archéologie lorraine.
(8) Lettre à M. de La Tour du Pin, ministre de la guerre.
(9) Le 17 ventôse an II (7 mars 1794).
(10) Le 9 thermidor an II (27 juillet 1794).
(11) Lettre du 21 brumaire an VII, à M. Thiry (papiers de famille)
(12) Lucien Adam, op. cit.
(13) Procès-verbal de l'audience publique et solennelle du Tribunal de cassation présidée par le Grand Juge, Ministre de la Justice, tenue le 6 nivôse au II
(14) Frédéric Masson. La journée de l'Empereur.
(15) Un sénatus-consulte avait supprimé le droit pour le Corps législatif de présenter son président.
(16) De son mariage à Lunéville, le 5 avril 1769, avec Charlotte Lejeune, il eut dix enfants ; une fille et un fils seuls survécurent.
(17) Le général Charles Thiry, commandant l'artillerie au siège de Rome et le général Augustin Thiry, commandant l'artillerie au siège de Sébastopol, sénateur, tous deux Grands Officiers de la Légion d'honneur. La descendance de Catherine-Charlotte Régnier de Massa, baronne Thiry, est actuellement représentée par les familles A. Delaval, P. et A. Bastien, Bastien-Thiry, NanquetteThiry, de Ludre-Frolois, Audiat, E. Dryander et L. Laprevote. La descendance de Nicolas-François-Sylvestre Régnier, comte de Gronau, deuxième duc de Massa est représentée par Alfred Régnier, comte de Gronau, troisième duc de Massa, le marquis Philippe de Massa et les barons Jacques et Robert Burignot de Varenne.
(18) Comte Thibaudeau. Mémoires sur le Consulat, p. 310-311.
(19) Thiers. Histoire du Consulat, édition de 1878, p. 427 et 428, 581 et 582.
Source : Le Pays lorrain et le pays messin, sixième année, 1909.
